Quelles sont les obligations du franchisé ?

Une fois que deux ou plusieurs entreprises entrent dans le domaine de la franchise commerciale, elles anticipent beaucoup de choses au fur et à mesure que les contrats seront rédigés et établis. La question de la franchise sera abordée ici.

Présentation de la franchise

Une franchise est la reproduction par un entrepreneur indépendant du succès d'au moins une unité pilote créée et gérée par le franchisé. Ainsi, l’obligation du franchisé souligne que le franchisé et le franchiseur concluent un contrat de franchise pour une certaine durée, qui établit de manière claire et transparente les termes du transfert de la franchise et les termes et conditions du concept de marque, étant le suffrage dans ce concept. Le transfert des droits de propriété intellectuelle comprend le prix moins les droits d'entrée et les redevances. Le contrat de franchise autorise l'utilisation, au minimum, de tutoriels pour les rendez-vous clients, le transfert de connaissances et le support technique et commercial. Lors de la sélection d'un franchisé, le franchisé sélectionne sa base d'opérations en fonction du modèle économique que le franchisé a testé et éprouvé dans les unités pilotes. En conséquence, l'entreprise du franchisé peut croître plus rapidement que s'il lançait sa propre entreprise sur le même marché. La franchise lui a permis d'éviter toutes les erreurs qu'il pouvait commettre dans l'exercice de son métier.  

Principes de la franchise

Le principe de la franchise puise sa source d’une idée forte : la réussite partagée. Une entreprise (taxe de franchise) crée une entreprise prospère. Contrairement à ce concept, l’obligation du franchisé requiert le paiement d'abord du droit d'entrée puis la fidélité. Cependant, le système de franchise s’appuie sur des règles strictes : le principe du succès répété, la signature d'un contrat qui impose la taxe de franchise et la franchise pour une certaine durée, le transfert de la marque du franchiseur, le transfert d'expertise du franchiseur, le soutien continu pour les taxes du franchisé, le frais d'enregistrement, les redevances, les titres de partenaires franchisés. L’indépendance de la franchise est une considération clé, étant un système basé sur la confiance.

Les obligations du franchisé

Lors de l'ouverture d'une entreprise qui participe au réseau de franchise, le franchisé s'acquitte de plusieurs obligations vis-à-vis du franchiseur : paiement des droits d'accès et des redevances, normes réelles et image de marque du réseau, exigence à la non-concurrence. Le coin des entrepreneurs vous guide à connaître l’obligation du franchisé en vous exposant l'obligation la plus importante que le franchisé doit remplir. Lorsqu'il participe à un réseau de franchise, le franchisé s'engage à participer à un paiement initial prévu pour les redevances. La redevance d'abonnement est en conformité avec le montant que le franchisé doit payer pour se connecter au réseau, d'une manière générale au début du contrat. Les honoraires sont basés sur le montant que le franchisé paie régulièrement en échange des services du franchiseur : accompagnement technique et commercial, formation, exploitation du réseau, action média, développement de concept, achat en centre de vente, etc. Le paiement des droits d'entrée et des droits obligatoires est basé sur le chiffre d'affaires de la déduction. 

Le contrat de franchise vs la licence de marque : quelles sont les différences ?
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